Une ITT (Incapacité Temporaire Totale) vous a été attribué par le médecin expert de l’assurance et vous vous posez des questions sur le chiffrage ?

Qu’est-ce que l’Incapacité Temporaire Totale ? Comment est calculé l’ITT ? Comment suis-je indemnisé de l’ITT ?

L’Association d’Aide aux Victimes AAV vous apporte son éclairage sur l’évaluation et l’indemnisation de l’ITT.


ITT – Définition


L’ITT désigne l’Incapacité Temporaire Totale.

Ce préjudice est aussi parfois nommé GTT (Gène Temporaire Totale) ou DFT (Déficit Fonctionnel Temporaire).

La définition de l’ITT est la période pendant laquelle la victime est dans l’incapacité de poursuivre normalement ses activités habituelles, que ce soient des activités rémunérées ou non.

incapacité temporaire totale itt

A ne pas confondre avec l’ITT – Incapacité Temporaire de Travail qui est le certificat remis par votre médecin traitant ou le médecin des urgences suite à une agression par exemple.

L’Incapacité Temporaire peut être totale ou partielle.

  • Une Incapacité Temporaire Totale (ITT) correspond à un taux d’incapacité de 100%
  • Une Incapacité Temporaire Partielle (ITP) correspond à un taux d’incapacité compris entre 1% et 99%

Évaluation de l’ITT


L’ITT est déterminée par le médecin expert de l’assurance le jour de l’expertise médicale. En fonction de votre état entre le moment de l’accident et la consolidation, il évalue les périodes d’incapacité temporaire partielle et totale.

Une ITT est définie en plusieurs classes :

  • ITT ou GTT : Incapacité Temporaire Totale à 100%
  • ITP ou GTP classe 4 : Incapacité Temporaire Partielle à 75%
  • ITP ou GTP classe 3 : Incapacité Temporaire Partielle à 50%
  • ITP ou GTP classe 2 : Incapacité Temporaire Partielle à 25%
  • ITP ou GTP classe 1 : Incapacité Temporaire Partielle à 10%

Calcul ITT – Barème d’indemnisation


En général, une indemnisation forfaitaire égale 50% du SMIC (690€/mois ou 20€/jour) par mois d’ITT peut être envisagée.

Ce qui donne un calcul de l’ITT proportionnel au taux d’Incapacité alloué.

Barème d’indemnisation ITT

Exemple pour une base d’ITT à 20€/jour:

  • Incapacité Temporaire Totale = 20€ / jour
  • Incapacité Temporaire Partielle classe 4 (75%) = 15€ / jour
  • Incapacité Temporaire Partielle classe 3 (50%) = 10€ / jour
  • Incapacité Temporaire Partielle classe 2 (25%) = 5€ / jour
  • Incapacité Temporaire Partielle classe 1 (10%) = 2€ / jour